Règlement intérieur_v2026

ARCHERS DU JONQUAY - REGLEMENT INTERIEUR - 2026

Article 1 – Présentation

Le club des « Archers du Jonquay – Plateau Est » est une association sportive à but non lucratif qui relève de la loi du 1^er Juillet 1901.

Le club est affilié à la FFTA (Fédération Française de Tir à l'arc) sous le numéro 3076079 depuis 1998.

Le club est administré par son bureau exécutif élu pour 4 ans en Assemblée Générale.

Toute situation nouvelle survenant dans la vie du Club est étudiée par le Bureau Exécutif, qui est seul habilité à statuer et prendre décision. Le Bureau prépare toute nouvelle décision nécessitant un vote en Assemblée Générale.

Les dirigeants du club et encadrants sont tous bénévoles et ont pour objectif d'enseigner le tir à l'arc, de le faire pratiquer en tant que loisir et d'amener le plus grand nombre d'archers à la compétition, le tout en ayant à cœur le respect des bonnes pratiques et la sécurité de tous.

Article 2 – Adhésion et licence

Les inscriptions sont régies par les saisons sportives qui vont du 1^er septembre au 31 août de l'année suivante. L'adhésion au club est calquée sur ce rythme.

Le club acceptant des membres à partir de 12 ans révolus au 1^er Septembre, les mineurs doivent être accompagnés d’un représentant légal lors de l’inscription et le bulletin d’adhésion ainsi que le présent règlement devront être signés par le membre et son tuteur légal.

La détention à minima d'un certificat médical autorisant la pratique du tir à l'arc est nécessaire pour entamer une initiation au tir à l'arc.

La détention d’une licence FFTA est obligatoire pour la pratique du Tir à l’Arc, au-delà des deux premières séances de la saison.

L’adhésion est validée une fois reçus la cotisation annuelle, le certificat médical valide autorisant la pratique du tir à l'arc (en compétition ou non), une photo d'identité et l'acceptation écrite du présent règlement.

Le club a ouvert quatre tarifs d'adhésion :

• Jeunes jusqu'à 20 ans
• Adulte loisir
• Adulte compétiteur
• Adhérent non pratiquant

Le tarif des cotisations est établi et révisable par l’Assemblée Générale.

En aucun cas, les droits d'inscriptions et licences ne sont remboursés.

Le Bureau Exécutif se réserve le droit de refuser une primo adhésion ou un renouvellement tardif s’il estime qu’au regard de la capacité d’accueil des séances de tir, les critères en matière de sécurité ne peuvent être respectés.

Article 3 - Perte de la qualité de membre du club

La qualité de membre se perd :

1. Par démission adressée par courrier en A/R au Président de l’Association
2. Par mutation dans un autre club
3. Par éviction du club suite à sanction disciplinaire (voir article 8)

Le Bureau Exécutif se réserve également le droit de refuser avec avis motivé, la réintégration au sein de l’Association d’une personne ayant perdu sa qualité de membre aux motifs précités.

Dans tous les cas la cotisation déjà versée reste acquise à l’association.

Article 4 - Lieux de pratique

La pratique du tir à l'arc se fait en salle ou en extérieur.

Trois sites sont à disposition :

• Salle Pailhes – Rue Pailhes 76240 Le Mesnil Esnard
• Salle Robert Talbot - quai Lescure, 76920 Amfreville la Mivoie
• Terrain du Bol d'air – sente des trésoriers 76240 Bonsecours

L’accès aux salles Talbot et Pailhes est interdit en dehors des séances de tir validées par le club.

Article 5 – Tenue des séances de tir

1. Horaires et encadrement

Chaque année le Bureau Exécutif décide avant fin juillet des horaires et fréquences des séances de tir pour la saison à venir.

Chaque séance est encadrée par un entraîneur diplômé par la FFTA ou par un archer adulte ayant reçu délégation du Bureau Exécutif. Cette personne est désignée comme « Responsable de séance ».

Les noms, prénoms et coordonnées téléphoniques des responsables de séance sont communiqués aux adhérents.

En cas d’absence du responsable de séance, le Bureau Exécutif du club doit être informé afin de trouver un remplaçant ou de décider de l'annulation de la séance.

Des informations par courriel, par Spond ou par message sont envoyées aux adhérents en cas de changement.

Il est strictement interdit à tout membre du club de pratiquer le tir seul dans l’un des lieux d’entrainement du club et tout manquement à cette directive est susceptible de mener à des sanctions disciplinaires (cf article 8).

De plus, en cas d’accident ou d’incident lors d’une telle pratique, le club se décharge de toute responsabilité.

2. Pas de Tir

Le pas de tir est délimité par des marques au sol.

L’accès au pas de tir est interdit aux non pratiquants.

Le tir se pratique sous la surveillance et les consignes du responsable de séance ou par un délégué désigné en début de séance.

Il veillera au respect des règles de sécurité et de bonne conduite.

Il aura autorité pour exclure toute personne ne respectant pas les règles de la séance ou perturbant les tirs.

3. Participation aux séances de tir

Chaque adhérent, lors de son inscription, choisit la ou les séances auxquelles il participera et s'engage à respecter cet engagement.

En cas d'absence, il préviendra le club par un courriel envoyé à archers_du_jonquay@yahoo.fr ou par un message via l’application Spond. A défaut, il contactera directement le responsable de séance.

Les parents doivent vérifier la présence du responsable de séance avant de laisser leurs enfants aux lieux et heures habituels des sessions d’entraînement.

Les horaires s’entendent strictement. Les parents sont informés que l’Association ne peut être tenue responsable de la surveillance des mineurs en dehors des horaires des séances auxquelles ils participent.

Article 6 – Règles à respecter

1.  Obligations

• Respecter les locaux et le matériel mis à disposition par les municipalités et le club.
• Participer au montage et démontage des chevalets, paillons, mousses, blasons ainsi qu’au rangement de son matériel.
• Respecter rigoureusement les consignes et les ordres des responsables de séances, pendant toute la durée des séances.
• Porter une tenue décente et adaptée à la pratique du Tir à l’Arc, ainsi que des chaussures de sport (impérativement propres pour le tir en salle).
• Dans les écrits (forums et autres supports), actes ou paroles, être respectueux des autres membres du club et faire preuve de bonne conduite.
• Avoir un comportement approprié lors des compétitions officielles.

2. Interdictions

• Armer son arc en direction d’une personne même sans flèche
• Armer son arc en hauteur (la hauteur limite étant celle du haut du paillon)
• Encocher une flèche et tirer avant dans avoir reçu l’ordre
• Franchir la ligne de tir même pour ramasser une flèche tombée
• Monter en cible avec son arc et des flèches à la main
• Courir pour aller chercher ses flèches en cible ou pour en revenir
• Monter en cible avant d’en avoir l’autorisation.
• Fumer ou vapoter sur l’ensemble des sites de tir, y compris dans les salles annexes et sur le terrain extérieur.
• Avoir consommé ou consommer d’alcool ou de stupéfiants avant et pendant les séances de tir. Les pratiquants doivent respecter les règles émises par la FFTA en ce sens.

Article 7 – Règles supplémentaires s’appliquant au « terrain du bol d'air »

1. Accès

L'accès au terrain est réservé aux archers en possession d'une licence pour la saison en cours. Il se fait à pied sur le côté droit de la barrière, lorsque celle-ci est fermée. Lorsque la barrière est ouverte, il est possible de stationner son véhicule à l'entrée.

Tout mineur devra être obligatoirement accompagné d’un parent ou d’un tuteur.

2. Obligations des utilisateurs

Le terrain est réservé exclusivement à la pratique de l'entraînement au tir à l'arc sur cibles fixes.

Le tir ne s'effectue que dans l'aire de tir réservée, à partir du pas de tir matérialisé par le marquage au sol, et après avoir vérifié l’absence de toute présence dans la zone de tir.

Il est strictement interdit de faire du feu sur le terrain.

Les véhicules doivent être garés dans les emplacements prévus sur le chemin d'accès, à l'intérieur des limites du terrain (barrière franchie). Si les emplacements sont occupés, ou la barrière fermée, le stationnement doit se faire à l'extérieur en évitant toute gène à la circulation sur le chemin d'accès.

En aucun cas, sauf autorisation donnée par la direction du club, les véhicules ne doivent descendre jusqu'au pas de tir. Hors des heures officielles d'entraînement, il est fortement conseillé de garer les véhicules au niveau des jardins communaux, avant la barrière métallique verte.

Article 8 – Sanctions

Le non-respect du règlement intérieur du club entraîne la possibilité par le Bureau Exécutif de prononcer des sanctions disciplinaires allant jusqu’à l’exclusion.

Dans un tel cas, l’intéressé disposera d’un délai de 15 jours, après signification par courrier en AR/postal, pour former un recours et être entendu par le Bureau Exécutif de l’Association.

Il pourra être assisté par toute personne de son choix.

La décision finale devra être adoptée à la majorité absolue des membres du Bureau Exécutif.

Article 9 – Communication

La communication entre le Bureau Exécutif et les membres du Club se fait, par ordre d'importance :

1. Par courriel : archers_du_jonquay@yahoo.fr
2. Par téléphone : les numéros de téléphone des membres du bureau étant affichés salle Pailhes au Mesnil Esnard
3. Par l’application Spond disponible pour chaque membre
4. Par courrier : Les Archers du Jonquay – 19 rue du Docteur Schweizer 76240 Le Mesnil Esnard

Le club dispose d'un site internet régulièrement mis à jour apportant ainsi des compléments d'information :

ARCHERS DU JONQUAY PLATEAU EST
 

Article 10 : Représentation

Le Club est représenté par son Président dans tous les actes de la vie civile, ainsi que dans toutes les instances régionales et départementales dont fait partie le Club.

Le Président peut désigner un autre membre du Bureau Exécutif pour le représenter.

Article 11 - Droit à la diffusion d'image

Dans le cadre de ses activités, le club peut être amené à réaliser des prises de vues (photographies et vidéos) lors des séances de tir et des événements organisés.

Ces images sont susceptibles d’être utilisées à des fins de communication, notamment sur le site internet du club.

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et droit à l’image), cette utilisation est soumise au consentement préalable des personnes concernées.

Les adhérents sont invités à indiquer leur accord ou leur refus lors de l’inscription annuelle.

Ils peuvent à tout moment retirer leur consentement en contactant le club par écrit.